Code Civil et Pénal de Sombre Bois.

Discussion dans 'Sombre Bois' créé par Roikuuflam, 23 Avril 2020.

  1. Roikuuflam

    Roikuuflam Modérateur Staff Member

    Inscrit:
    17 Septembre 2019
    Messages:
    71
    J'aime reçus:
    67
    Vous trouverez ci-dessous toutes les règles à respecter à Sombre Bois, et les conséquences du non-respect de ces dernières.

    Article n°1:

    Tout joueur voulant acheter une maison devra choisir une maison disponible et, après avoir déboursé quelques Lyos auprès de moi-même à hauteur du prix inscrit sur les pancartes d'offre devant la maison, se verra propriétaire de sa maison et habitant de Sombre Bois, et donc soumis aux prochaines lois une fois en ville.​

    Article n°1.1:

    Tout joueur voulant acheter une maison à Sombre Bois devra avoir fait preuve de sérieux dans le monde et auprès des autres cités au risque de ne pas être accepté à acheter une maison et donc à devenir résident de Sombre Bois, Le maire de Sombre Bois peut se permettre de ne pas accepter les joueurs à problème pour garantir la pérennité et la tranquillité de la ville.

    --------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
    Article n°2:

    Tout propriétaire d'une maison de Sombre Bois, ou de tout bâtiment se situant dans la ville ou sa périphérie, sera dans l'obligation d'entretenir et de ne pas détruire ou apporter des modifications visibles à la façade extérieur du bâtiment sans demande acceptée au préalable auprès du maire, pouvant mener d'un avertissement à une exclusion définitive de la ville.

    Article n°2.1:

    Tout propriétaire pourra décorer à sa guise son bâtiment tant qu'il respecte le style architecturale de la ville et qu'il ne change pas l'organisation intérieur du bâtiment, sauf si sa demande est acceptée par le maire. Il n'est cependant en aucun cas obligé de décorer l'intérieur de son bâtiment.

    Article n°2.2:

    Tout propriétaire est dans l'obligation de ne pas abuser de redstone chez lui, au risque d'être avertie pour son comportement et mener à son expulsion de la ville.
    ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

    Article n°3:

    Tout habitant de Sombre Bois peut profiter des avantages et des bâtiments publics présents dans la ville, à condition de ne pas abuser de ces derniers et de ne pas les détériorer.

    ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

    Article n°4:

    Toutes les règles érigées dans le monde sont à respecter aussi dans la ville de Sombre Bois, et sont donc punissables par les différents châtiments de SombreBois.

    --------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

    Article n°5:

    Tout joueur peut demander étude d'un problème lié à Sombre Bois aux Juges, qui en informera le Parquet et le groupe des Avocats des Sombre Bois. En cas de problème lié à la ville, tout joueur peut demander ou venir avec un Avocat au Tribunal Judiciaire de Sombre Bois.

    Article n°5.1:

    Les différentes peines appliquées après un problème peuvent être:
    - Avertissement de mauvaise conduite pouvant mener à une peine plus importante par multiplication de ces dernières.
    - Possible remboursement en cas de frais engendré si l'habitant
    - Expulsion temporaire de la ville avec interdiction de mouvement dans cette dernière jusqu'à fin de la peine.
    - Expulsion définitive avec mise à mort de l'accusé par notre bourreau, Amethiaa.

    Article n°5.2:

    Les seules personnes pouvant condamner des habitants de Sombre Bois sont les Juges, le Parquet en cas exceptionnel et le Maire.

    Article n°5.3:

    les seules personnes pouvant faire appliquer une peine sont le bourreau, Amethiaa, et le Maire, Roikuuflam.
    --------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

    Article n°6:

    En cas de manque d'habitation lié à la surpopulation, le maire se réserve le droit d'expulsion de joueur n'ayant donné aucune nouvelle sur le forum après 40 jours, ou ayant été banni définitivement afin de libérer des bâtiments.

    ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

    Article n°7:

    En cas d'expulsion d'un habitant, ses affaires se verront déposées dans une résidence personnelle ou le cas échéant, dans la réserve de la mairie de Sombre Bois dans laquelle il pourra demander accès en cas de retour dans le monde ou la ville.

    -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

    Article n°8:

    Le Maire se réserve le droit de changer ce code à tout moment et contactera ainsi les habitants afin qu'ils puissent être mis au courant des changements !​
     
    Ardfrox et Amethiaa aiment ça.

Partager cette page